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RÈGLEMENT INTÉRIEUR
adopté suite aux assemblées générales de 2004 et 2005
ARTICLE 1er.
Le présent règlement intérieur précise les conditions d'application des statuts de la société historique et archéologique d'Arcachon adoptés le 17/01/1999 et modifiés le 16/01/2005.
Il fixe les conditions de fonctionnement de l'association et précise les diverses procédures concernant les votes, les délais et les réunions. Enfin, il rappelle quelques obligations particulières prises au fil du temps par la S.H.A.A. vis-à-vis de ses membres.
CHAPITRE I : COMPOSITION DE L'ASSOCIATION
ARTICLE 2.
Les conditions d'admission et d'exclusion des membres de l'association sont déterminées par les articles 3 et 4 des statuts.
La démission des membres de l'association est présentée par lettre adressée au Président ou au Secrétaire.
CHAPITRE II : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
ARTICLE 3.
Le conseil d'administration se réunit soit au siège de l'association, soit en tout autre lieu désigné par le Président.
Les réunions du consul d'administration sont présidées par le président ou, en cas d'empêchement, par le vice-président.
Les séances du conseil d'administration ne sont pas publiques. Peuvent cependant assister aux délibérations le président-fondateur, le ou les présidents d'honneur ainsi que les personnes appelées en consultation par le président.
ARTICLE 4.
Les membres du conseil d'administration sont soumis à l'obligation de discrétion à raison de tous les faits et documents dont ils ont connaissance en cette qualité.
Un compte rendu sommaire de chaque séance est adressé aux membres du conseil d'administration ; il vaut convocation pour la séance suivante.
Les membres du conseil d'administration qui se trouveraient empêchés d'assister à cette réunion doivent en aviser, dans les meilleurs délais, le Secrétariat.
Tout membre du conseil d'administration, absent sans excuse à trois séances consécutives, sera déclaré démissionnaire et son poste déclaré vacant.
ARTICLE 5.
Le conseil d'administration prend ses décisions dans les conditions prévues par l'article 6 des statuts.
Exception faite de la désignation du Bureau, s'il est procédé à un vote, celui-ci a lieu à main levée. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.
CHAPITRE III. : LE BUREAU
ARTICLE 6.
Si les deux tiers du conseil d'administration le souhaitent, la désignation des membres du bureau, prévue au scrutin secret par l'article 5 des statuts, pourra être effectuée à main levée.
Si les deux tiers du conseil d'administration le souhaitent, la désignation des membres du bureau pourra être effectuée par un vote groupé, pourvoyant à tous les postes.
Le rapprochement avec le Cercle Généalogique n'ayant pas eu lieu et en l'absence de fusion avec une autre association thématique ou locale, comme le prévoit l'article 3 des statuts, le second poste de vice-président est transformé en second poste de secrétaire-adjoint.
ARTICLE 7.
Le bureau se réunit soit au siège de l'association, soit en tout autre lieu désigné par le Président.
Les réunions du bureau, présidées par le président ou, en cas d'empêchement, par le vice-président, ont lieu autant que de besoin à l'initiative du Président.
CHAPITRE IV. : L'ASSEMBLEE GENERALE
ARTICLE 8.
Comme décidé lors de l'assemblée générale du 2 décembre 1990, à Andernos, l'assemblée générale annuelle statutaire de la S.H.A.A. se tient le 3ème dimanche du mois de janvier.
Les adhérents sont convoqués à cette assemblée par le biais d'un supplément au bulletin du 4ème trimestre.
Un compte rendu sommaire de l'assemblée générale est adressé à tous les membres de l'association avec le second bulletin de l'année en cours.
CHAPITRE V. : DISPOSITIONS DIVERSES
ARTICLE 9.
Il est rappelé que les bulletins trimestriels doivent sortir :
-pour le 1er trimestre : dans la seconde quinzaine de février,
-pour le deuxième trimestre : dans la seconde quinzaine de mai,
-pour le troisième trimestre : dans la seconde quinzaine de juillet,
-pour le quatrième trimestre : dans la seconde quinzaine de novembre, avec si possible le supplément annonçant l'assemblée générale.
ARTICLE 10.
Comme décidé par l'assemblée générale du 8 novembre 1986, à Audenge, le Trésorier veille à ce que le fonds de réserve soit toujours au moins égale au coût de quatre bulletins trimestriels.
Comme décidé par l'assemblée générale du 21 janvier 2001, à Andernos, une commission des Animations, présidée par un membre du Conseil d'administration non membre du Bureau, est mise en place.