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HISTOIRE DES DROITS D'USAGE DANS LA MONTAGNE DE LA TESTE
Par Fernand Labatut
(couverture illustrée par Sylvain Smague que nous remercions chaleureusement)
Cette étudeéclaire d'un jour nouveau les origines des droits d'usage et du clivage usager. L'auteur présente les transactions dans les conjonctures historiques qui les suscitèrent. On suit ainsi les péripéties de l'inextinguible querelle jusqu'à la Sentence arbitrale du 27 thermidor an II (13 septembre 1794) qui confirme une situation usagère dont l'unicité se perpétue depuis plus d'un demi-millénaire.
"Les usages de la Montagne dans le Captalat de Buch résultent d'une situation juridique unique en France. Depuis plus d'un demi-millénaire, deux catégories d'usagers (ayant-pins et non ayant-pins) sont assujetties l'une à l'autre et s'affrontent encore dans un conflit d'intérêts dont la survivance confère à cette situation une actualité brûlante.
On ignore les circonstances dans lesquelles certains usagers, au-delà d'une situation communautaire égalitaire dans la Montagne, ont pu devenir des tenanciers (tenans pins) dans le massif forestier qui demeurait cependant ouvert à l'usage de tous les habitants des trois paroisses de la seigneurie, La Teste, Cazaux et Gujan.
Car l'originalité de cette situation séculaire réside bien dans la coexistence d'un parcellaire résinier, établi forcément par une division du territoire forestier, et d'une indivision des droits qui s'exercent dans la totalité de ce territoire ouvert à tous !
Depuis toujours, ce problème des origines du clivage s'est posé aux générations d'usagers. Les tenans-pins ne cessaient pas d'affirmer en toute occasion la légalité de leur (droit de) propriété, un droit qui était toutefois grevé par les prérogatives des non ayant-pins et aussi par la tutelle du captal (on dira même le contrôle) auquel ils durent acquitter jusqu'à la fin de l'Ancien Régime une redevance, le gemmayre, perçue par son receveur sur la résine qui s'extrayait dans leurs parcelles.
L'abolition des droits féodaux supprima le paiement de la redevance et une sentence définitive, le 27 fructidor de l'An II (le 13 septembre 1794), clôtura le procès intenté aux propriétaires par les non ayant-pins dans la période révolutionnaire en renvoyant dos à dos les deux parties également déçues par la décision de statu quo. La Montagne demeurerait ouverte à l'usage ancestral, antérieur à la naissance des propriétés, pérennisé par le nouveau régime.
Il nous paraît intéressant de retrouver au fil des siècles les arguments que chaque camp a opposés aux prétentions de l'autre. L'analyse des actes notariés (actes de vente, baux, etc..) nous conduira ensuite aux premiers temps de la naissance des tenures dans la forêt. Nous exposerons pour terminer les éléments d'une hypothèse que nous avons émise dès 1950 et qui découle, on le verra, de la comparaison attentive des situations de la communauté usagère que nous pouvons saisir (quant à l'évolution du droit de gemmage dans le pinhadar) en 1468 et en 1535 dans les transactions antérieures à l'acte fondamental de 1604."
Fernand Labatut est né à La Teste-de-Buch en 1921. Il entre à l'École normale d'instituteurs de la Gironde en 1937. A l'issue du second conflit mondial, tout en remplissant ses fonctions de professeur des Cours complémentaires, il poursuit des études supérieures à la Faculté des lettres de Bordeaux. Licencié es lettres en 1948, il dédie en 1950, un Diplôme d'études supérieures d'histoire à son village natal : L'évolution sociale à La Teste au cours des Temps modernes.
Professeur certifié, son intérêt pour la «Grande Ile» le conduit à Madagascar en 1960. A Fianarantsoa, il étudie la paysannerie betsileo. A Tananarive, il élabore une étude historique «Madagascar» à l'usage des lycées et des collèges, éditée par Nathan en 1969 et bien reçue par le grand public.
De retour en France, adjoint au directeur de l'Ecole Normale et du Centre de formation des professeurs de collèges de Bordeaux, il participe à la formation pédagogique des futurs enseignants.
Retraité en 1979, il reprend ses recherches et collabore activement aux travaux de la Société Historique et Archéologique d'Arcachon et du Pays de Buch : La Révolution à La Teste (1789-1794), à l'occasion du Bicentenaire, et plus de quarante articles parus dans le bulletin trimestriel.
ISBN 978-2-9529434-2-0 – 232 pages – 21 cm x 14 cm - Prix : 15 €